Équipe

Après des études secondaires au lycée Saint Jean de Passy, Kiril Bougartchev a obtenu un magistère en Droit des affaires et un DESS de Fiscalité à l’Université Paris II-Panthéon Assas.

Il a d’abord effectué un stage chez l’Oréal à Paris puis plusieurs stages aux Etats-Unis dans des cabinets d’avocats réputés (Coudert Brothers, etc.) et des sociétés de bourse (Morgan, Olmstead, Kennedy & Gardner), avant de débuter sa carrière en 1988, en tant qu’auditeur chez Arthur Andersen. Un an plus tard, après son stage final chez Jean Veil et Associés, il rejoint Gide Loyrette Nouel où il devient associé, en 1999, au sein du département Contentieux et Droit pénal des affaires. Il rejoint Linklaters en 2007, où il va co-diriger le département Contentieux et Arbitrage du bureau de Paris et animer le groupe mondial de Droit pénal des affaires de Linklaters.

Depuis sa prestation de serment, Kiril intervient dans de très nombreux contentieux de nature civile, commerciale, pénale et réglementaire (notamment devant l’Autorité des Marchés Financiers et l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution). Ses domaines de compétence comprennent notamment les secteurs de l’énergie, de l’assurance, de la défense et de l’aérospatiale ainsi que le secteur bancaire.

Kiril est intervenu dans un grand nombre de dossiers retentissants en droit pénal des affaires, y compris politico-financiers. Il conseille notamment une banque suisse et l’un de ses dirigeants, poursuivis en France du chef de blanchiment aggravé de fraudes fiscales commises par un ancien ministre. Il est encore le conseil d’une société d’armement dans une information judiciaire ouverte à la suite d’un attentat en Asie au début des années 2000.

Kiril et son équipe ont mis en œuvre la première CRPC de l’histoire du Parquet national financier (PNF) dans un dossier de blanchiment de fraude fiscale en janvier 2016.
Il a également assuré la défense de grandes entreprises et de leurs dirigeants dans des dossiers de sinistres industriels et environnementaux de grande ampleur (explosion d’une raffinerie, accident lors d’une exposition universelle, divers dossiers de pollution et d’abandon de déchets…).

Ancien secrétaire de la Conférence des Avocats du Barreau de Paris, Kiril a été successivement intervenant extérieur et examinateur en Droit pénal des affaires au Magistère de Juriste d’Affaires de l’Université de Paris II (DJCE) puis enseignant extérieur en Procédure pénale internationale du Master 2 de Droit pénal des affaires de la faculté de Montpellier de 2004 à 2007. Depuis 2011, Kiril Bougartchev est intervenant extérieur et examinateur à l’EDHEC en MSC Legal et Tax Management.

Il a été membre de la Commission « Dépénalisation du droit pénal des affaires et compétitivité des entreprises » de Paris Europlace. A cet égard, il a travaillé sur la réforme de l’article 145 du Code de procédure civile (« Discovery à la française ») et sur la généralisation du plaider-coupable. Il est membre du Club des Juristes. Depuis 2010, Kiril anime une table ronde dans le cadre des travaux annuels de la Business & Legal Forum.
Il est l’auteur de différents articles relatifs au délit d’abus de biens sociaux, à la corruption, à la responsabilité pénale des commissaires aux comptes, au secret des affaires et le coauteur du chapitre français de la publication Anti-Bribery and Anti-Corruption Review (Law Business Research, 2012, 2013, 2014 & 2015). Il est coauteur du chapitre français du livre de droit comparé consacré à la corruption édité par l’Université d’Oxford à paraître en 2017.

Kiril est considéré comme « un expert en droit pénal des affaires, très impliqué dans ses dossiers » (Chambers), un « homme digne de confiance », « résolument axé sur la satisfaction du client et créatif » avec « une excellente vision stratégique » qui en fait « un allié de choix dans les dossiers difficiles » (Legal 500), un « formidable avocat » loué pour « sa pratique de classe mondiale en droit pénal des affaires » (Who’s Who Legal). Depuis 2007, Kiril est classé parmi les avocats « Incontournables », dans de nombreux domaines comme le Droit pénal des affaires, le Contentieux commercial et financier et le Contentieux réglementaire. Décideurs le classe également parmi les « Grands stratèges ».

En 2009 et en 2016, l’équipe animée par Kiril a reçu le Trophée d’or du « Droit pénal des affaires – France », attribué par Décideurs. En 2013, Kiril a été élu « Avocat de l’année – France » en Droit pénal par Best Lawyers.

Kiril a cofondé le cabinet Bougartchev Moyne Associés en janvier 2017.

Emmanuel a obtenu le DESS Juriste d’affaires de l’Université Paris V-René Descartes, le diplôme de droit comparé de l’Université Paris II-Panthéon Assas et le DEA Etudes Africaines-Anthropologie du droit de l’Université Paris I-Sorbonne.

Il a effectué plusieurs stages dans des sociétés de gestion financière (Thorp), d’expertise comptable (Guyot Varona & Associés), de production audiovisuelle (Générale d’Images, Gaumont SA, France 3) et au sein de cabinets d’avocats en France (Rambaud Martel, Duclos Thorne Mollet-Viéville) et au Canada (Michalakopoulos & Associés).

Après avoir effectué son stage final chez Rambaud Martel en 1996, il a débuté sa carrière en 1997 en tant que juriste au sein de la société de gestion d’actifs White Gestion SARL, filiale de la banque Goldman Sachs et a prêté serment la même année. Il a ensuite exercé pendant dix ans au sein du département Contentieux Pénal et Commercial de Gide Loyrette Nouel avant de rejoindre le département Contentieux et Arbitrage de Linklaters à Paris en 2007, en qualité de Counsel.

Emmanuel intervient dans de très nombreux dossiers de droit pénal des affaires, dans des contentieux civils et commerciaux ainsi que dans le cadre de sinistres industriels et environnementaux. Il conseille ses clients dans des procédures complexes impliquant souvent plusieurs juridictions étrangères et, entre autres, dans des affaires d’abus de biens sociaux, d’abus de confiance, d’escroquerie, de blanchiment, de détournements de leurs données et secrets, de contrefaçon, de cybercriminalité, de mise en danger de la vie d’autrui, d’homicides et de blessures involontaires, de pollution, d’abandon de déchets ou d’infractions en matière d’installations classées et nucléaires.

Ses domaines de compétence comprennent notamment les secteurs de l’énergie, de la défense, de l’aérospatiale, de la chimie, de l’hôtellerie, du luxe et de l’art ainsi que le secteur bancaire.

Emmanuel est intervenu dans des dossiers retentissants de droit pénal des affaires, y compris politico-financiers, et de droit pénal de l’environnement.

Il a notamment représenté avec succès un grand groupe industriel dans les contentieux civils et pénaux l’ayant opposé à des associations de défense de l’environnement, un établissement public de premier plan à la suite du détournement de près de 8,5 millions d’euros opéré par une ancienne comptable ou un groupe hôtelier international de renom à qui son ancien conseil réclamait près de 20 millions d’euros d’honoraires de résultat pour perte de chance. Il a aussi obtenu l’extension, par la chambre criminelle de la Cour de cassation, des atteintes aux biens à l’ensemble des biens incorporels susceptibles d’appropriation en ce compris tout enregistrement audiovisuel.

Emmanuel conseille également ses clients dans des affaires sensibles de corruption et a participé à la rédaction de la législation anti-corruption d’un pays étranger.

Il a dirigé plusieurs investigations internes et assiste de grandes entreprises dans l’élaboration, le contenu et la mise en œuvre de leurs procédures internes.

Emmanuel a été Secrétaire de la Conférence des Avocats du Barreau de Paris en 2000, année au cours de laquelle il a assuré la défense de près de soixante-dix personnes devant les juridictions correctionnelles et criminelles au titre de la commission d’office.

Emmanuel a successivement enseigné les procédures d’extradition et d’entraide pénale internationale dans le cadre du Master 2 Pratiques pénales de l’Université de Montpellier de 2004 à 2007 ainsi que le droit pénal de l’environnement dans le cadre du Master 2 Droit de l’Environnement de l’Université de Sceaux de 2008 à 2013. Il participe à la formation des agents du Ministère de la culture et des directions générales des affaires culturelles (DRAC).

Emmanuel est le co-auteur de différents articles relatifs au mandat d’arrêt européen, à la protection du secret des affaires, à la corruption et à la gestion du risque pénal ainsi que le co-auteur du chapitre français des publications Anti-Bribery and Anti-Corruption Review (Law Business Research, 2012, 2013, 2014 & 2015) et From ‘Baksheesh’ to Bribery: Examining the Global Fight Against Corruption and Graft (Oxford University Press, à paraître).

« Aussi efficace sur le conseil que sur la représentation au contentieux », Emmanuel, « dont la stratégie dans un dossier n’est jamais mise en défaut », est considéré comme « un esprit aiguisé, dédié à ses clients à toute heure, s’investissant dans chaque détail d’un dossier et avec une acuité d’analyse qui en font un conseil de référence pour les dossiers stratégiques » (Legal 500). Décideurs le classe parmi les avocats « Incontournables » en Droit pénal des affaires et « Excellents » en Contentieux commercial ainsi qu’en matière d’Enquête Internationale – FCPA.

Emmanuel a cofondé le cabinet Bougartchev Moyne Associés en janvier 2017.